Politique de la Région Poitou-Charentes
Apprentissage
Orientations et politique d'apprentissage
- La politique de la Région en matière d'apprentissage
Les orientations du Conseil Régional pour 2008 - La modernisation de l'apprentissage
Les dispositions de la loi de programmation pour la cohésion sociale. - Le Contrat d'objectifs et de moyens pour la modernisation et le développement de l'apprentissage - pdf 87 ko
L'accord conclu le 9 juin 2005 par l'Etat et la Région Poitou-Charentes. - La démarche Qualité en apprentissage
Les travaux engagés en région
Aides, modalités et documents techniques
- L'aide régionale aux employeurs d'apprentis
Le nouveau dispositif applicable à partir du 1er juin 2006 - La charte régionale pour la qualité de l'apprentissage - pdf 141 ko
Les engagements des employeurs et de la Région - Le Contrat d'apprentissage - A 1.3 - pdf 66 Ko
La fiche technique juridique - Le Contrat d'apprentissage du secteur public - A 1.4 - pdf 67 Ko
La fiche technique juridique - La taxe d'apprentissage - E 3.0 - pf 83 Ko
La fiche technique juridique - Le crédit d'impôt apprentissage
Présentation et instruction fiscale - Les formulaires en ligne
Contrats, crédit d'impôt, taxe, ...
Les formations et les centres de formation de la région
- Les CFA et sections d'apprentissage de Poitou-Charentes
Recherche par domaine - Les formations en apprentissage en Poitou-Charentes
Recherche par domaine (Lien sur le site ARES Poitou-Charentes) - Les formations en apprentissage financées dans la région - 3,2 Mo
Extrait du guide des formations en apprentissage de Poitou-Charentes
